Mentions légales

Editeur

Le présent site est la propriété du Bar-Brasserie le d’Artagnan, immatriculée sous n° , dont le siège social est situé Centre Commercial du Becquet – 27400 Louviers

Hébergement – Sécurité

L’Hébergement du site est assuré par OXEVA
Adresse : 5 rue de la terrasse – 75017 Paris

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.

Pour des raisons de maintenance, le Bar-Brasserie le d’Artagnan se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.

le Bar-Brasserie le d’Artagnan met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle :

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Bar-Brasserie le d’Artagnan et/ou de ses fournisseurs.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont le Bar-Brasserie le d’Artagnan est producteur.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.

La reproduction d’un élément de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes : Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte. Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site doit toujours figurer dans la référence.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse du Bar-Brasserie le d’Artagnan . A cette fin, merci de prendre contact avec nous.

Le Bar-Brasserie le d’Artagnan décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer.

Réalisation

Le site du Bar-Brasserie le d’Artagnan est réalisé par l’agence web « Studio Pixelea« , dont le siège social est situé 10 avenue de Garbsen – 14200 Hérouville St Clair, RCS Caen n°524 398 104 00025.